Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPTOIR DE CUBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CUBANEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPTOIR DE CUBA domicilié(e) 50A Rue Jean Bornicat - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 911 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. Jean-François CHRONOWSKI domicilié(e) 1 Avenue du Chater, BP 33 - 69740 - FRANCHEVILLE - France.
La marque CUBANEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE COMPTOIR DE CUBA, SAS - 50A Rue Jean Bornicat - 69740 - GENAS - France - SIREN 811911080
CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. Jean-François CHRONOWSKI - 1 Avenue du Chater, BP 33 - 69740 - FRANCHEVILLE - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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